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conditions générales de ventes

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes effectuées par SARL XXX, des produits proposés sur le site dénommé : XXX.fr . Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin. 



ARTICLE 1 - PRIX 
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes considéré comme l'importateur du ou des produits concernés. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros dont le taux effectif est fixé à XXX. SARL XXX se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété de SARL XXX jusqu'au complet paiement du prix.

ARTICLE 2 - COMMANDE 
Vos commandes sont préparées sur Internet à l'adresse : XXX.fr/ , puis expédiées par email à l'adresse suivante : 

SARL XXX 

Attention : Seules les ventes par correspondance sont traitées, XXX.fr ne reçoit pas les clients à l'adresse sus indiquée. 



ARTICLE 3 - ENVOI / LIVRAISON 
Les articles commandés sont expédiés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les produits sont expédiés au plus tard 48 à 72 heures après réception de la commande et de son règlement. En cas de retard inhabituel, du à une rupture de stock par exemple, un mail vous sera adressé. 
Nos envois se limitent à la France Metropolitaine (Monaco inclus), et aux pays d'Europe suivant : Allemagne, Belgique, Espagne, Suisse, Luxembourg.

ARTICLE 4 - PAIEMENT 
Le règlement de vos achats s'effectue, à la commande, par chèque bancaire, par carte bancaire ou par paypal sur notre espace sécurisé. 



ARTICLE 5 - SATISFAIT OU REMBOURSE 
Vous disposez d'un délai de 48 heures à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé. Les retours sont à effectuer à la même adresse que la commande. 

Nous nous engageons à vous rembourser, ou à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande (défectueux ou non conformes). Ces remboursements seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins. Le remboursement s'effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif. 



ARTICLE 6 - SERVICE CLIENTELE 
Pour toute information ou question relative au suivi de votre commande, notre service Clientèle est à votre disposition : tél: XXX - fax : XXX (du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h). Mais aussi par mail sur l'adresse : XXX 



ARTICLE 7 - PROPRIETE INTELLECTUELLE 
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site XXX.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. C'est pourquoi et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de SARL XXX. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de XXX.fr est strictement interdite. 



ARTICLE 8 - RESPONSABILITE 
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de SARL XXX ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vos envisagez de commander. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de SARL XXX ne saurait être engagée en cas d'erreur dans les illustrations ou la description des produits. SARL XXX ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. XXX.fr n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site XXX.fr . SARL XXX dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. 



ARTICLE 9 - DROIT APPLICABLE - LITIGES 
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents. 



ARTICLE 10 - INFORMATIONS NOMINATIVES NOM DE VOTRE SOCIETE 
s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande. En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne (XXX@XXX.fr) ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.

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